Conditions Générales de Vente et d’Utilisation

En vigueur au 05/06/2026

Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation (ci-après « CGV/CGU ») s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site internet Novae (ci-après « le Site »), exploité par Novae3com (ci-après « le Vendeur »).

1. Objet et Acceptation des Conditions

Les présentes conditions ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits ou services proposés par le Vendeur. L’achat d’un produit sur le Site implique l’acceptation sans réserve par l'acheteur (ci-après « le Client ») des présentes conditions.

2. Produits et Disponibilité

Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. Le Vendeur apporte le plus grand soin à la présentation et à la description des produits. Toutefois, de légères variations (notamment de couleur en raison des écrans) peuvent exister et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur.

3. Prix et Modalités de Paiement

Les prix des produits sont indiqués en Euros (€) et s'entendent Toutes Taxes Comprises (TTC), hors frais de livraison éventuels. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande. Le paiement est exigible immédiatement au moment de la commande et s'effectue par Carte bancaire, PayPal, Stripe...

4. Commande

Le Client valide sa commande lorsqu’il clique sur le bouton de confirmation après avoir vérifié son panier et ses informations de livraison. Un e-mail de confirmation récapitulant la commande lui sera envoyé à l'adresse fournie. Le Vendeur se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande en cas de litige de paiement ou d'adresse suspecte.

5. Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le Client lors de sa commande. Les délais de livraison indicatifs sont de 2 a 15 jours ouvrés pour la France métropolitaine. Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des retards de livraison causés par le transporteur.

6. Politique de Retour et de Remboursement

Conformément à notre politique commerciale actuelle, aucun retour, échange ni remboursement n'est disponible pour le moment. Toutes les ventes sont fermes et définitives, sauf erreur de préparation manifeste de notre part.

7. Responsabilité

La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

8. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du Site (textes, logos, images, graphismes) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du Vendeur. Toute reproduction, exploitation ou utilisation de ces éléments, même partielle, est strictement interdite sans accord écrit préalable.

9. Données Personnelles

Le Vendeur s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par le Client. Ces données sont collectées uniquement pour la gestion des commandes et, si le Client l'a accepté, pour l'envoi d'offres commerciales. Elles ne seront jamais vendues à des tiers.

10. Droit Applicable et Litiges

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige ou de réclamation, le Client s'adressera en priorité au Vendeur pour obtenir une solution amiable.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions ou à vos commandes, vous pouvez nous contacter à :

• E-mail : novae3com@gmail.com